Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site legalplace.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi : skilldeve.com les informations suivantes :

ÉDITION du site

Le site skilldeve.com est la propriété exclusive de Micro-entrepreneur Fatima BOUZERDA, qui l’édite.

skilldeve.com: Micro-entrepreprise

Tél : 0760908777

Adresse: 7B rue Jean Baptiste MARCET 84000 Avignon
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés sous le numéro 87870660500010

Adresse de courrier électronique : contact@skilldeve.com
Directeur de la publication : Fatima Bouzerda
Contactez le responsable de la publication : contact@skilldeve.com

TVA non applicable, article 293B du CGI

HÉBERGEMENT

Le site est hébergé par Systeme.io

DESCRIPTION GLOBALES DES SERVICES FOURNIS

Le site skilldeve.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Le propriétaire du site s’efforce de fournir sur le site skilldeve.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations proposées sur le site skilldeve.com sont susceptibles d’évoluer. Elles sont données sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Skilldeve et son titulaire sont propriétaires des droits de propriété intellectuelle de tout le contenu de formation en ligne accessible sur le site skilldeve.com.

Toute exploitation du contenu des formations en dehors de notre plateforme sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

COOKIES

Des technologies telles que les cookies et d’autres technologies similaires sont utilisées pour aider à administrer notre site, identifier le nombre total d’utilisateurs, mesurer les modèles de trafic à des fins de recherche ou personnaliser le contenu afin que les préférences d’un utilisateur puissent être «mémorisées» lors de son retour sur le site et pour mieux gérer le contenu .

Les cookies sont des éléments d’information qui incluent un code de référence unique qu’un site Web transfère sur votre appareil pour stocker et parfois suivre les informations vous concernant. Un certain nombre de cookies que le site Web utilise ne durent que pendant la durée de votre session sur le site Web et expirent lorsque vous fermez votre navigateur. D’autres cookies sont utilisés pour se souvenir de vous lorsque vous revenez sur le site Web et dureront plus longtemps.

Nous utilisons des cookies pour:

vous rappeler que vous avez déjà utilisé notre site Web; cela signifie que nous pouvons identifier le nombre de visiteurs uniques que nous recevons et gérer la capacité;
vous permettre de naviguer sur le site Web plus rapidement et plus facilement;
collecter des informations statistiques sur la façon dont vous utilisez notre site Web afin que nous puissions améliorer le site Web et notre contenu.

La plupart des navigateurs d’ordinateurs et de certains appareils mobiles acceptent automatiquement les cookies, mais, si vous préférez, vous pouvez configurer votre navigateur pour empêcher cela ou pour vous avertir à chaque fois qu’un cookie est défini. Veuillez noter qu’en bloquant ou en supprimant les cookies, vous ne pourrez peut-être pas profiter pleinement de notre site Web.

PROTECTION ET GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé : skilldeve.com En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site skilldeve.com, le proprietaire du site ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site skilldeve.com L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site skilldeve.com l’obligation ou non de fournir ces informations. Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour l’exercer, adressez votre demande à skilldeve.com par email : email du webmaster ou en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site skilldeve.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat du site skilldeve.com à le proprietaire du site et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site skilldeve.com.

Le site skilldeve.com est en conformité avec le RGPD voir notre politique

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Conditions générales de vente

1. Objet

Les présentes conditions générales de vente (ci-après les “CGV”) s’appliquent à toutes les offres de formation fournis par proformations (cf. mentions légales) domiciliée à 7B rue Jean Baptiste Marcet, 84000, Avignon.

Vous pouvez nous contacter sur contact@skilldeve.com ou par le biais du formulaire de contact mis à votre disposition sur le site Web skilldeve.com

Ces termes et conditions s’appliquent à la vente de toutes les formations en ligne. Veuillez lire attentivement ces termes et conditions avant d’acheter une formation en ligne.

2. Conditions

Pour l’utilisation du site, en accédant à ce site Web, vous acceptez d’être lié par les présentes conditions générales du site Web, toutes les lois et réglementations applicables, et acceptez que vous soyez responsable du respect des lois locales applicables. Si vous n’acceptez pas ces conditions, il vous est interdit d’utiliser ou d’accéder à ce site. Le matériel contenu dans ce site Web est protégé par le droit d’auteur.

Pour les achats via notre site Web, en s’inscrivant à l’une de nos formations vous acceptez les termes de ces conditions. Si vous n’acceptez pas ces termes et conditions, vous devez cesser de continuer à acheter des services auprès de nous.

3. Définitions

«Matériel de formation» désigne les informations fournies par proformations pour accompagner le contenu d’une formation fourni dans le cadre des Services sous forme électronique.

«Tarif» désigne le prix que vous avez payés à proformations pour les Services de formation achetés.

«Formation en ligne» signifie la prestation par nous selon laquelle vous apprenez à distance par le biais des vidéos enregistrées sur notre site Web.

«Services» signifie la fourniture d’une assistance en ligne directe/personnelle et / ou du cours enregistrés en vidéo et / ou du cours enregistré sur fichier de type pdf et/ou matériel de formation ainsi que d’autres services achetés par vous via le site Web.

«Formation personnalisée synchrnone» désigne une assistance individualisée en direct que nous organisons selon votre demande et utilisant un logiciel de visioconference.

4. Offre de formations en ligne

4.1. Les formations en ligne sont des offres proposées à la vente par le biais de notre plateforme LMS (Learning Management System) et accessibles à distance via Internet. Une description détaillée de chaque offre de formation est disponible sur notre site Web. Nous fournirons les services de formation avec un soin et une compétence raisonnable conformément à la description figurant sur le site Web.

4.2. Nous nous réservons le droit de modifier et de mettre à jour le contenu de toutes les formations.

4.3. Nous attendons de vous que vous confirmiez que les services que vous achetez répondront à vos besoins. Nous ne vous garantissons pas que vous obtiendrez un résultat particulier ou un emploi à partir de votre achat et de l’achèvement de l’un des Services.

5. Achat de services et paiement

5.1. Afin d’acheter l’une des formations en ligne et pouvoir utiliser notre plateforme d’enseignement en ligne, vous devez créer un compte sur le site Web. Si vous avez déjà un compte chez nous, vous pouvez vous connecter à votre compte en utilisant votre nom d’utilisateur/votre adresse email et votre mot de passe.

5.2. Lorsque vous passez une commande pour un service via le site Web, vous proposez d’acheter les services conformément aux présentes conditions générales de vente. Proformations se réserve le droit d’annuler ou de refuser votre commande ou toute partie de votre commande à tout moment si elle s’aperçoit que les présentes conditions sont violées.

5.3. Un accord juridiquement entre nous et vous entrera en vigueur lorsque vous aurez payer la totalité des frais de la formation choisie et/ou nous accepterons votre demande de formation synchrone personnalisée en vous envoyant un mail et payer les frais correspondants à la durée de la formation.

5.4. Le paiement est exigible immédiatement à la date de la commande. Les moyens de paiement acceptés sont :

Le paiement par carte bancaire via les plateformes de paiement sécurisée (Stripe)
Le paiement via votre compte PayPal.

Si vous choisissez le règlement par PayPal, vous serez redirigé automatiquement vers le site de service de paiement PayPal. Avant de procéder au paiement de votre commande, vous devez prendre connaissance des présentes CGV.

5.5. L’achat d’une formation via notre site Web vous donne l’accès immédiat au contenu de la formation et vous garantit le droit à un accès à vie et illimité sauf au cas où notre entreprise cesse ses activités pour force majeures.

6. Garanties

6.1. Lorsque vous avez acheté une formation, si vous n’êtes pas satisfait de son contenu, vous êtes autorisé dans les 07 jours à compter du jour suivant la date d’achat pour annuler votre achat et demander un remboursement . Après le traitement de votre demande et si les conditions citées dans la politique de remboursement sont respectées, skilldeve s’engage à vous rembourser la totalité du prix de l’achat et vous prive de l’accès au contenu de ladite formation.

6.2. Aucun remboursement n’est effectué pour les réservations de formation synchrone personnalisée et le coaching en ligne.

7. Tarifs

7.1 Les tarifs pour les services seront tels qu’indiqués sur le site Web au moment où vous avez passé une commande pour eux.

7.2 Sauf indication contraire au moment où vous achetez les services, les tarifs sont tout taxe compris.

7.3 Les frais pour le service que vous avez sélectionné sur le site Web seront débités de votre carte de crédit /débit ou de votre compte PayPal au moment de l’achat. Les frais doivent être payés en totalité avant d’accéder au contenu de la formation en ligne.

7.4 Tous les frais facturés par votre fournisseur de carte de débit ou de crédit dans le cadre de votre achat de nos services sont pour votre propre compte et skilldeve ne sera pas responsable vis-à-vis de ces frais.

8. Service après-vente

Pour toute question concernant le contenu de la formation, le client peut poser sa question sur le forum ouvert à tous les inscris. En cas d’absence de réponse correcte et convaincante de la part des inscris, le formateur peut en apporter la réponse. Le client peut aussi utiliser le formulaire de contact pour s’adresser directement au formateur qui peut lui apporter son soutien selon ses disponibilités.

9. Propriété intellectuelle

Skilldeve est le propriétaire des droits de propriété intellectuelle de tout le contenu de formation en ligne accessible sur le site proformations.fr.

Toute exploitation du contenu des formations en dehors de notre plateforme sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

10. Problème avec notre plateforme

Si vous avez des questions ou des réclamations concernant notre plate-forme ou tout autre aspect de dysfonctionnement de notre plateforme, veuillez nous envoyer un courriel à proformations@webtoup.fr

11. Responsabilité

11.1. Nous ne serons pas responsables des inexactitudes techniques, y compris les erreurs typographiques sur ce site Web, et ne serons en aucun cas responsables envers aucune partie des dommages directs, spéciaux ou autres consécutifs à l’utilisation de ce site Web ou de tout autre site Web mentionné sur ce site.

11.2. Proformations ne garantit pas les informations contenues dans des liens vers d’autres sites Web externes, et ne cautionne aucun point de vue exprimé ni aucun produit ou service qui y est proposé. Tous les liens vers des sites Web externes fournis sur ce site Web sont fournis à titre gracieux. Ils ne doivent pas être interprétés comme une approbation par proformations de leur contenu.

11.3. Une attention particulière a été apportée à la collecte du matériel présenté sur ce site Web. Cependant, si vous trouvez des erreurs ou des omissions, veuillez ne pas vous sentir offensé et veuillez nous envoyer un e-mail, via le formulaire de contact, avec les détails.

11.4. Nous faisons des efforts raisonnables pour nous assurer que le contenu dans notre plate-forme soit le plus complet, exact et à jour. Cependant, nous ne faisons aucune représentation de garantie que notre plate-forme (et son contenu) est complète, exacte ou à jour.

11.5. Bien que tous les efforts raisonnables soient faits pour présenter des informations mise à jour et exactes, nous nous réservons le droit d’apporter des modifications à notre site Web et à ces clauses de non-responsabilité et des conditions générales de vente à tout moment.

11.6. Tout événement qui cause le dysfonctionnement du réseau ou du serveur n’engage pas la responsabilité de proformations.

11.7. Le service d’hébergement vidéo est fourni par des fournisseurs tiers, le cas échéant, par «Vimeo» (Vimeo, LLC).

12. Virus, logiciels malveillants et sécurité

12.1. Nous exerçons toute la compétence et le soin raisonnables pour nous assurer que notre plate-forme est sécurisée et exempte de virus et autres logiciels malveillants. Cependant, nous ne garantissons pas que notre plate-forme ou tout contenu en ligne sont sécurisés ou exempts de virus ou d’autres logiciels malveillants et nous déclinons toute responsabilité à cet égard.

12.2. Vous êtes responsable de la protection de votre matériel, logiciels, données et autres éléments contre les virus, les logiciels malveillants et autres risques de sécurité Internet.

12.3. Vous ne devez pas introduire délibérément de virus ou d’autres logiciels malveillants, ou tout autre matériel malveillant ou technologiquement nuisible sur ou via notre plate-forme.

12.4. Vous ne devez pas tenter d’obtenir un accès non autorisé à une partie de notre plate-forme, au serveur sur lequel notre plate-forme est hébergée ou à tout autre serveur, ordinateur ou base de données connectés à notre plate-forme.

12.5 En enfreignant les dispositions des sous-clauses 12.3 et 12.4, vous pouvez commettre une infraction pénale. Toutes ces violations seront signalées aux autorités chargées de l’application de la loi et nous coopérerons pleinement avec ces autorités en leur donnant toutes les informations de votre identité que nous possédons. Votre droit d’utiliser notre plate-forme cessera immédiatement en cas d’une telle violation et, le cas échéant, votre compte et votre inscription aux formations en ligne seront suspendus et / ou supprimés.

13. Force majeure

proformations ne sera pas responsable envers vous pour tout manquement à ses obligations en vertu des présentes conditions générales découlant de causes indépendantes de sa volonté raisonnable, y compris, mais sans s’y limiter, les problèmes qui peuvent subvenir au niveau du serveur hébergeant notre plateforme suite aux incendies, inondations, tremblements de terre, et autres catastrophes naturelles, le terrorisme et les grèves.

14. Confidentialité

14.1. Chaque partie gardera les informations confidentielles de l’autre partie et ne les utilisera pas autrement qu’aux fins des présentes conditions générales, et les retournera sur demande et n’en conservera aucune copie.

14.2. Chacune des parties peut divulguer des informations confidentielles à ses conseillers juridiques et autres dans le but d’obtenir des conseils de leur part.

15. Résiliation

Nous serons en droit de résilier ces termes et conditions et de cesser de vous fournir des services avec effet immédiat dans le cas où vous:

agissez de manière agressive, intimidante, offensante, menaçante ou harcelante envers skilldeve et ses employés, tout formateur qui dispense ses formations enregistrées ou des séances de formation synchrone personnalisée ou tout utilisateur de notre site;
divulguez des publications portant atteinte à la personne formateur et ses compétences.
endommagez intentionnellement ou par imprudence notre propriété ou la propriété de nos employés et formateurs ou d’autres utilisateurs inscrit sur notre site.

16. Loi et juridiction

Cet accord est soumis au droit français et les parties se soumettent à la compétence exclusive des tribunaux français en relation avec tout litige en vertu des présentes.

17. Contact

Vous pouvez nous contacter par l’une des méthodes suivantes :

Adresse email : contact@skilldeve.com

Adresse : 7B rue Jean Baptiste Marcet, 84000 Avignon

Garantie de remboursement de 07 jours et politique de remboursement

Notre préoccupation majeur est votre satisfaction. C’est pourquoi tous les cours skilldeve peuvent être remboursés sous 07 jours de la date d’achat.

Si vous avez des questions techniques ou commerciales, n’hésitez pas à nous contacter
Si vous avez des questions concernant le contenu d’un cours, vous pouvez les poser sur le forum du cours ou bien contacter le formateur.
Si vous estimez que le cours que vous avez acheté ne correspond pas à vos attentes ou pour une raison ou une autre il ne vous satisfait pas, vous pouvez demander un remboursement.

Notre politique offre un remboursement du montant total d’achat dans les 07 jours suivant votre date d’achat. Nous aimerions savoir les raisons de votre demande de remboursement afin que nous puissions améliorer nos offres de formations.

Toutefois, certaines restrictions peuvent être appliquées et par conséquent nous conservons le droit de refuser les demandes de remboursement si nous pensons qu’il s’agit d’une utilisation abusive de la présente politique. Nous citons ci-dessous la liste de quelques motifs, non exhaustifs, de refus de remboursement :

Un participant a effectué le téléchargement partiel ou complet du contenu de la formation (une vidéo ou plus, une ressource pédagogique ou plus ou des fichiers de code source).
Un participant a exploité une partie importante de la formation
Un participant a demandé plusieurs fois le remboursement
Les utilisateurs qui ne respectent pas notre politique de confidentialité ou nos conditions générales
La demande de remboursement est formulée après 07 jours de la date d’achat.

Notre processus de paiement soumet immédiatement votre demande de remboursement et skilldeve s’efforce de traiter votre remboursement le plus rapidement possible (2 jours ouvrables). Votre institution financière peut prendre plusieurs jours avant le remboursement apparait dans le compte que vous avez utilisé lors de l’achat.